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Marques déposées par la société TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE T.I.C.E. S.A.E.M
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TICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TICE
TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE T.I.C.E. S.A.E.M

Numéro de dépôt :
1695749
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2011
TICE de TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE T.I.C.E. S.A.E.M

Présentation de la marque TICE

Déposée le 27 septembre 1991 par la société TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE T.I.C.E. S.A.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE T.I.C.E. S.A.E.M domicilié(e) 352, square des Champs Elysées, 91080 COURCOURONNES (dossier no 2204941) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 077 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2204941) - France.

La marque TICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695749.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TICE est expirée depuis le 27 septembre 2011.

TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE T.I.C.E. S.A.E.M a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPSE , TICE , LIGNES D'INFOS , PLEIN JOUR , TICE votre mobilité avant tout , TRANSEVRY


TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE T.I.C.E. S.A.E.M - 352, square des Champs Elysées, 91080 COURCOURONNES (dossier no 2204941) - France - SIREN 343077095


LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2204941) - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2001 n°2204941 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 3 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152369 - Publication au BOPI 1992-12-03

Véhicules, autobus, train de voyageurs;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Tous services de transport et entrepôt.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Garage de véhicules. Location de garages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.